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Général :

Le site internet du CEEBIOS, appartenant à la Ville de Senlis, est propulsé par WordPress, sur la base du thème Stack de Brankic1979.

Editeur :

Ce site est édité par la Mairie de Senlis, domiciliée place Henri IV, 60300 Senlis.

Contact :

Sylvie Gauthier-Morestain – Chef de projet CEEBIOS

Tel. : 03 44 53 00 80 – Mail : contact@ceebios.com

Directeur de la publication :

Madame le Maire de la Ville de Senlis

Hébergement :

OVH Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045

Contenus et citations :

Le film de présentation du CEEBIOS, le film de la série d’interviews et l’animation graphique sur le biomimétisme ont été réalisés par Emeraude Productions (Sylvain Giannetto, contact@em-prod.fr)

Alain Renaudin, NewCorp Conseil, a en charge et supervise la communication du CEEBIOS. Toute information sur le site ou sur la communication du CEEBIOS peut être obtenue auprès de NewCorp Conseil, 1 Avenue Foch, 60300 Chamant. Contact : newcorpconseil@gmail.com

Le logo du CEEBIOS a été déposé à l’INPI par la Ville de Senlis.

Sylvie Gauthier-Morestain est chef de projet du CEEBIOS pour le compte de la Ville de Senlis.

Francis Pruche, adjoint au Maire en charge du développement économique de la Ville, est le responsable de l’ensemble du programme CEEBIOS.

Description des services fournis :

Le site www.ceebios.com a pour objet de fournir des informations relatives au CEEBIOS, le Centre Européen d’Excellence en Biomimétisme de Senlis.

La Ville de Senlis s’efforce de fournir sur le site www.ceebios.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site www.ceebios.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.ceebios.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Limitations contractuelles sur les données techniques :

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

Propriété intellectuelle et contrefaçons :

La Ville de Senlis est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de le Ville de Senlis.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Sauf mention contraire l’ensemble des images appartiennent à la Ville de Senlis ou à des tiers, elles restent la propriété exclusive de leurs auteurs, merci de ne pas les utiliser sans leur autorisation et de respecter les droits qui leur sont associés.

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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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